DéFI veut lutter contre la pauvreté de manière efficace et respectueuse

– LE 16 OCTOBRE 2023 – 

En cette journée mondiale de lutte contre la pauvreté, DéFI souhaite rappeler ses propositions et ses engagements en la matière.

  • Publié le 17.10.2023

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Pour faire baisser la pauvreté en Belgique, DéFI se base sur 5 idées fondamentales : 

  • Établir un bouclier social,
  • Diminuer la pression fiscale et améliorer le pouvoir d’achat,
  • Initier le droit au chômage plus simple, plus juste et plus dynamique,
  • Améliorer la politique sociale du logement,
  • Garantir un droit à une formation tout au long de la vie pour tous les citoyens,
  • Mieux soutenir les familles monoparentales.

 

Établir un bouclier social 

Dans une époque où domine le secteur tertiaire, dans un monde où le capital produit plus de richesse que le travail, où la désindustrialisation est nette, comment pouvons-nous assurer à chaque citoyen de quoi assurer ses besoins de base ? 

Aujourd’hui, une série d’allocations gravitent autour d’un revenu minimum, avec des conditions d’octroi complexes. Il s’agit des allocations sociales suivantes :

  • Le revenu d’intégration sociale (RIS),
  • L’allocation de chômage (en fin de dégressivité),
  • Les indemnités de l’assurance maladie/invalidité,
  • L’allocation de remplacement de revenus,
  • L’allocation d’intégration.

À l’avenir, DéFI envisage de mettre en place progressivement une allocation unique dénommée “bouclier social” qui fusionnera toutes ces allocations précitées, dont le montant sera déterminé par des critères objectifs (âge, type de handicap, d’incapacité, capacités contributives, etc.).

Ce bouclier social sera tout d’abord une simplification administrative considérable et la garantie d’un minimum de sécurité d’existence pour les citoyens qui seraient passés entre les mailles des piliers traditionnels. Il constituera le socle minimal des allocations de chômage et de pension. 

L’idée du bouclier social consiste à faire en sorte que nul ne se retrouve avec moins de 1.300 euros nets pour vivre. Ce bouclier est un filet de sécurité qui garantit la satisfaction de ses besoins de base. 

Se pose aussi la question du maintien de la suppression dans le temps des allocations d’insertion. Cette fin de droit automatique concerne souvent des travailleurs à temps partiel, des personnes qui ne trouvent que des contrats à durée déterminée ou qui font du travail intérimaire, mais qui ne parviennent pas à totaliser le nombre de jours de travail requis pour ne pas être exclu. Il faut s’inscrire avant l’âge de 25 ans, ce qui pénalise tous ceux qui veulent se former pour commencer à travailler après cet âge. 

Pour DéFI, l’exclusion automatique est une injustice sociale: 

  • Elle pénalise des demandeurs d’emploi,
  • Elle est discriminatoire dans la mesure où elle concerne majoritairement les femmes (60,4%). 
  • Elle renforce les inégalités entre les catégories de citoyens en fonction de leur sexe, de leur âge, de leur niveau de formation et de leur lieu de domicile, et donc la déstructuration sociale. 

Ces personnes risquent de « manger »  leurs économies, s’ils en ont, de reporter des soins à plus tard, d’espacer le paiement de certaines factures, de payer avec retard le loyer, le gaz/électricité… et elles risquent de se présenter plus tard au CPAS pour des aides ponctuelles. 

DéFI estime  que le meilleur moyen pour apaiser les craintes des CPAS et pour éviter que ces personnes coupent effectivement  tout lien avec la société et se marginalisent, c’est de supprimer la limitation dans le temps de leurs allocations d’insertion dès lors qu’elles sont effectivement disponibles sur le marché de l’emploi et continuent à faire des efforts pour trouver du travail. 

Dès lors que l’on constate que les conditions d’accès à un droit social sont remplies, le bénéficiaire ne doit plus effectuer de démarches pour l’obtenir !

Pour instaurer le bouclier social, et simplifier le régime des allocations sociales, DéFI s’engage aussi à fixer le salaire minimum à 1.800 euros nets et créer un point unique d’information des services publics fédéraux concernés (SPF Sécurité Sociale, Pensions, SPF Finances), en partenariat avec la commune et/ou le CPAS, par commune ou groupement de communes, rassemblant l’ensemble des services publics chargés de reconnaître les droits sociaux. 

 

Initier le droit au chômage plus simple, plus  juste et plus dynamique

L’actuel calcul de l’indemnité de chômage est trop complexe. Il dépend du dernier salaire, de la composition du ménage et de la durée du chômage. À cela, viennent s’ajouter des suppléments d’ancienneté et d’autres conditions restrictives désuètes. Par exemple, pour les cohabitants, on distingue les “moins” et les “ plus” de 58 ans. Mais cette notion de “cohabitant” est totalement dépassée par l’évolution de la société !

Le système actuel est injuste. Les allocations peuvent être inférieures au Revenu d’intégration sociale (RIS), tous les demandeurs d’emploi sont traités de la même manière, même ceux qui se forment pour mieux répondre aux exigences du marché de l’emploi et les femmes sont davantage victimes que les hommes du statut de “cohabitants ».

Le système n’incite pas suffisamment à la reconversion. 

Chaque demandeur d’emploi doit pouvoir se lancer dans un projet en vue d’acquérir de nouvelles qualifications, et davantage en phase avec les attentes des employeurs. 

Plus concrètement : 

  • S’il poursuit et réussit  une formation dans un métier en pénurie : la dégressivité doit être suspendue,
  • S’il poursuit une formation qualifiante dans un métier de son choix :  le montant de l’allocation serait de 80 % du dernier salaire de référence pendant les six premiers mois de chômage,
  • Sinon :  application de la dégressivité, mais l’allocation ne pourra jamais être inférieure au bouclier social,
  • Le refus persistant de répondre à des offres d’emploi satisfaisantes doit être sanctionné par la perte du droit, tout en maintenant le bouclier social.

De plus, l’allocation de reconversion doit être accessible aux travailleurs indépendants. 

Les indépendants n’ont droit au chômage que s’ils  ont été licenciés ou ont démissionné pour devenir ensuite indépendants… mais encore faut-il qu’ils remplissent quelques conditions.

DéFI plaide pour un bouclier social général et à une uniformisation des statuts. À court terme, nous plaidons pour l’ouverture d’un droit au chômage de reconversion pour les indépendants qui s’investissent dans des métiers en pénurie, par exemple dans les métiers manuels avec un aspect technique.

 

Diminuer la pression fiscale et améliorer le pouvoir d’achat

Au vu de l’injustice et de la complexité de notre système, DéFI souhaite effectuer une grande réforme fiscale. Le système fiscal actuel est lourd, injuste, et constitue le premier piège à l’emploi. Une réforme ambitieuse doit permettre de diminuer la pression fiscale sur le travail (et permettre au citoyen d’avoir plus d’argent en poche), d’en finir avec les niches fiscales et de globaliser des revenus du capital. 

DéFI propose d’augmenter la partie du revenu qui n’est pas soumise à l’impôt des personnes physiques (la quotité exonérée d’impôt) au niveau du seuil de pauvreté. DéFI prévoit de fixer la quotité exonérée au seuil de pauvreté, ce qui correspondait en 2022, à 1.366 euros brut par mois, un montant à indexer annuellement. Les bénéficiaires du bouclier social, fixé à 1.300 euros net par mois, sont, de facto, totalement exonérés d’impôts. 

Par ailleurs, il faudrait diminuer de manière significative la pression fiscale sur les revenus du travail, en portant le nombre de tranches à six et en tenant compte de l’exonération fiscale jusqu’à 16.392 euros bruts (seuil de pauvreté 2022).

De même, il faudrait indexer les barèmes fiscaux des tranches d’imposition pour impacter le pouvoir d’achat et permettre au citoyen d’avoir davantage d’argent en poche. DéFI veut une réforme fiscale qui bénéficie au plus grand nombre, tout en améliorant le pouvoir d’achat des ménages.

Dans cette même logique, DéFI veut faire baisser l’inflation en mettant en place de nouvelles mesures.

Pour lutter contre l’inflation, il faut en comprendre les causes : augmentation globale des coûts de production, augmentation durable des prix, création excessive de monnaie, etc. 

En Belgique, on dispose de moyens limités. Il faut donc se tourner vers le niveau européen. La BCE a choisi (tout comme la FED américaine) d’augmenter les taux d’intérêt afin de limiter les dépenses à crédit et se tourner davantage vers l’épargne. Toutefois, l’augmentation des taux ne suffit pas à réduire l’inflation. Elle doit être cumulée avec d’autres mesures ciblées. 

Dans cette logique, une politique fiscale (réduction d’impôt, exonération au niveau du seuil de pauvreté, bouclier social, etc.) pour les faibles et éventuellement les moyens revenus est indispensable. 

Pour DéFI, il faudrait aussi proposer des chèques énergie ou des primes ciblées aux ménages qui en ont le plus besoin.

Enfin, nous pensons que l’indexation automatique des salaires est un instrument précieux qui protège le citoyen contre l’inflation. Nous ne sommes pas fermés à limiter les indexations. Au-dessus d’un montant brut annuel à déterminer, ce mécanisme ne s’appliquerait plus, mais continuerait à protéger les plus faibles revenus.

En résumé, il faut mettre en place des mesures fortes, notamment :

  • appliquer une politique budgétaire responsable qui limite les dépenses publiques ainsi que les investissements,
  • préserver les salaires des plus précarisés,
  • adopter une politique monétaire appropriée.

 

Améliorer la politique sociale du logement 

Afin de garantir la soutenabilité financière de la politique du logement social, DéFI propose d’augmenter légèrement le montant des loyers des logements sociaux en veillant toutefois à ce que ceux-ci ne puissent pas dépasser 25 % des revenus mensuels du ménage (contre 20 % seulement dans la réglementation actuelle). 

Dans la région de Bruxelles-Capitale, 40.000 familles bénéficient d’un logement social tandis que 51.000 autres sont sur liste d’attente, avec un délai d’attente moyen de 11 ans et 7 mois. Seulement un tiers de ces familles seront prochainement aidées par l’allocation-loyer (ce qui ne leur permettra pas de bénéficier d’un loyer social). 

Dans la perspective d’une révision du financement du secteur du logement social, il convient de revoir le mode de calcul de l’Allocation Régionale de Solidarité (ARS), laquelle devrait désormais uniquement compenser la différence entre les recettes et les coûts théoriques normés des sociétés de logement social. Cette réforme qui aura pour objet de responsabiliser lesdites sociétés permettra de dégager rapidement des marges budgétaires importantes, lesquelles pourront être réaffectées à d’autres dispositifs de la politique sociale du logement comme l’allocation loyer ou les Agences Immobilières Sociales. 

En matière de logements sociaux, les baux peuvent être renouvelés et les locataires sociaux peuvent ainsi conserver leur logement aussi longtemps qu’ils satisfont aux conditions d’admission au logement social. Par conséquent, le taux de rotation s’avère être particulièrement faible dans le parc locatif social, cela allonge les délais d’attente. 

DéFI propose de limiter la durée du bail social à neuf ans sans possibilité de prolongation aux fins de favoriser les rotations et de réduire les délais d’attente pour l’obtention d’une habitation sociale. 

Au terme du novennat, les locataires devront quitter la sphère du logement social et rechercher un nouveau logement sur le marché privé. Ils pourront toutefois percevoir l’allocation loyer pendant une durée de cinq ans à compter de la fin du bail social à condition que les revenus de leur ménage soient toujours inférieurs au plafond de revenus d’admission au logement social. 

En outre, dans la mesure des crédits budgétaires  dégagés grâce aux mesures précédentes, DéFI propose d’élargir progressivement les publics cibles de l’allocation loyer en assouplissant de façon graduelle les conditions d’octroi de cette aide. À terme, l’objectif est d’accorder l’allocation loyer à tous les ménages valablement inscrits sur la liste d’attente pour l’obtention d’un logement social. Si les pouvoirs publics ne sont pas en mesure de proposer une habitation à tous les ménages remplissant les conditions d’admission au logement social, ils se doivent d’apporter une aide financière directe à tous les ménages inscrits sur les listes d’attente, aide qui doit prendre la forme d’une intervention dans le loyer à hauteur de 200 euros par mois (montant susceptible d’être majoré en fonction de la composition du ménage).

Enfin, DéFI plaide pour que les ménages qui acquièrent un bien sur le marché acquisitif secondaire en vue de le mettre en location par l’intermédiaire d’une Agences Immobilières Sociales (AIS) puissent dorénavant bénéficier d’un taux réduit de droits d’enregistrement de 6 % pour autant qu’ils s’engagent à mettre le bien en gestion auprès de l’AIS pour une durée minimale de quinze ans. Par ailleurs, DéFI recommande aux gouvernements régionaux wallon et bruxellois d’instaurer une réduction des droits de succession et des droits de donation prélevés lors de la transmission d’un logement confié en gestion à une AIS à condition que l’ayant-droit ou le donataire s’engage à maintenir le bien dans le giron de l’AIS pendant au moins quinze ans à compter de la date du décès ou de l’enregistrement de la donation immobilière.

Pour assurer une politique des logements sociaux plus efficace profitable à tous, DéFI envisage un changement radical du modèle, pour passer d’un système exclusivement géré par le public à un partenariat public-privé.

Et enfin, pour soutenir les familles monoparentales, DéFI s’engage à proposer une formation et sensibilisation des communes et des CPAS sur le non-recours aux droits. De plus, il faut diminuer le temps d’attente des familles nombreuses et des familles monoparentales pour l’obtention d’un logement social.

 

Garantir un droit à une formation tout au long de la vie pour tous les citoyens

Dans un monde en pleine mutation, la formation initiale et, surtout, la possibilité d’acquérir de nouvelles compétences constituent plus que jamais des clés essentielles de l’emploi. 

Cependant, la plupart des citoyens n’ont qu’un accès très partiel à la formation tout au long de la vie. De plus, il est possible de perdre cet accès en changeant d’emploi ou de statut (travailleur salarié, demandeur d’emploi…). 

De nombreuses situations ne sont pas couvertes tels les personnes en cours de réorientation ou les travailleurs indépendants.

DéFI veillera à ce que chaque citoyen, quel que soit son statut, puisse bénéficier tout au long de sa vie d’outils pratiques lui permettant d’accéder aux formations dont il a besoin afin d’obtenir et de maintenir son emploi. Ainsi, chaque personne se verra garantir un droit individuel à la qualification tout au long de la vie, inscrit dans la Constitution. 

Ce droit à la qualification sera matérialisé, au niveau fédéral, par l’ouverture, pour toute personne de 15 ans au moins, d’un compte personnel de qualification. Ce compte personnel constitue un vrai “sac à dos” que chaque citoyen emmènera avec lui durant tout son parcours de vie professionnelle. Cela lui permettra d’accéder aux droits suivants:

  • Bénéficier d’un crédit (socle minimal) de 24h de formation gratuite par an, quel que soit son statut. Ces crédits pourront s’accumuler sur ce compte et pourront être activés en fonction des besoins, auprès de tout opérateur agréé de son choix,
  • Regrouper sur ce compte les droits supplémentaires auxquels un statut (salarié, indépendant, chercheur d’emploi…) donne accès (congé éducation payé, droit minimal de 2 jours de formation des fonds sectoriels…),
  • Augmenter la visibilité de manière universelle et harmoniser son niveau de certification (sur la base du Cadre européen) et son parcours de formation (Europass) qui sera reconnue et valorisable auprès de tout employeur ou organisme de formation et d’emploi par exemple,
  • Permettre facilement toute activité de qualification afin d’atteindre un niveau de certification supérieur à celui qu’il possède : une reprise d’études ou de formations, un stage, une validation des compétences. Pour ce faire, il pourra bénéficier de passerelles, quelle que soit la certification qu’il possède, quel que soit l’opérateur d’enseignement ou de formation qui la lui a délivrée.

Au-delà du socle universel de 24 heures par an, le nombre d’heures et les différents droits repris sur ce compte pourront être renforcés par les pouvoirs publics, mais également les entreprises et les secteurs, pour soutenir plus spécifiquement des publics cibles : les personnes disposant des diplômes les plus bas, les jeunes en transition entre l’école et le monde du travail, les personnes en reconversion professionnelle ou les travailleurs dans le cadre d’une restructuration.

Ce compte sera ainsi crédité de manière préférentielle pour tout travailleur ou tout jeune sortant de l’école dont le niveau de diplôme est faible (sans CESS). Cette personne se verra garantir directement, dès 18 ans révolus, l’accès au nombre d’heures nécessaires pour monter a minima d’un niveau dans le Cadre européen des certifications.

La mise en place de ce compte sera négociée avec les interlocuteurs sociaux notamment pour garantir à la fois le droit au congé-éducation-payé et les formations à l’initiative des employeurs.

Mieux soutenir les familles monoparentales

Tous les indicateurs confirment que les familles monoparentales sont particulièrement exposées au risque de pauvreté. L’éclatement des cellules familiales génère trop souvent des problèmes de paiement des pensions alimentaires. Le Service des créances alimentaires (SECAL) a été créé en 2004 à l’initiative de Défi en (à l’époque le FDF) représenté au gouvernement fédéral par la Secrétaire d’Etat chargée de la politique des familles Gisèle Mandaila. Ce fut une avancée majeure dans la protection des enfants dont les parents sont séparés ou divorcés.

Dans sa conception initiale, le SECAL avait pour mission de récupérer auprès des débiteurs le montant des pensions alimentaires, pour les reverser aux bénéficiaires. Les responsables politiques qui ont depuis lors repris cette compétence ont limité ces missions:

  • aux avances sur pensions alimentaires dues aux enfants seulement,
  • ensuite en instaurant un plafond au revenu du créancier (1800 euros/mois + 70 euros/mois/enfant à charge,
  • et en plafonnant  le montant de l’avance à 175 euros (montant forfaitaire qui ne tient pas compte des situations individuelles).

Par ailleurs, ce service peu connu est chroniquement sous-financé. Une Commission d’évaluation est chargée d’établir un rapport annuel, mais le dernier rapport publié date de 2010.

Il serait souhaitable que le SECAL encaisse directement toutes les rentes alimentaires dues aux enfants et ex-conjoints qui ont bénéficié d’un jugement en leur faveur. Par exemple,  l’employeur du débiteur alimentaire (ou le service qui lui alloue une allocation) versera directement au SECAL le montant de la contribution alimentaire due. Le SECAL se chargera  lui-même de verser la pension alimentaire dans le respect du jugement. Le SECAL veillera lui-même au respect des jugements et au besoin récupèrera lui-même la pension alimentaire auprès du débiteur.

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Olivier Maingain

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